Conseil Municipal du 30 mai 1893




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D11 Page 223Séance du 30 Mai 1893|-|Comptes du Maire - Registre D11 Page 223 - Délibération
D11 Page 224Comptes du Percepteur - Registre D11 Page 224 - Délibération
D11 Page 226Budget supplémentaire de 1893 - Registre D11 Page 226 - Délibération
D11 Page 227Budget primitif de 1894 - Registre D11 Page 227 - Délibération
D11 Page 230Ressources vicinales pour 1894|-|Subvention industrielle de M. Eterlet - Convocation de la Commission des chemins avec M. Guinnot - Registre D11 Page 230 - Délibération
D11 Page 231Etablissement d'une borne fontaine rue de Chessy|-|Vote d'une bouche d'eau rue de Lagny|-|Acquisition de terrain à M. Mainguet, rue de l'Ilette|-|Réparation de trottoirs rue de l'Ilette|-|Rejet d'une demande de concessionnaire du marché|-|Construction de trottoirs au Petit Chelles - Registre D11 Page 231 - Délibération
D11 Page 232Dispense de cautionnement de M. Gendret|-|Rejet d'une demande de subvention du Bureau de Bienfaisance|-|Plaques des rues - Vote de 500 frs|-|Changement de nom de la rue du Poncelet|-|Vote de 300 frs pour la pose de bancs sur les promenades|-|Demande de M. Billan|-|Réception du charbon - (délégués) - Registre D11 Page 232 - Délibération
D11 Page 233Rejet d'une demande de pension|-|Urinoir place Gasnier-Guy|-|Logements des institutrices - Réclamation de M. Mariey - Registre D11 Page 233 - Délibération